Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de référence pour les autorisations d'événements sportifs motorisés
Résumé. Les règles pour organiser des événements sportifs motorisés dans la nature changent de référence dans le code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :