Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Résumé. La commission d'examen des circuits de vitesse s'élargit avec de nouveaux membres et un rapporteur technique parmi tous ses membres.
A modifié les dispositions suivantes :