Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Demande d'avis fédéral pour les courses sur circuit
Résumé. Pour organiser une course sur un circuit, il faut demander l'avis d'une fédération sportive avant de déclarer l'événement aux autorités.
A créé les dispositions suivantes :