Décret n°2017-1235 du 3 août 2017

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. R232-91

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Suppression d'une expression dans une clause de demande d'analyse

Résumé. Le décret supprime le mot 'd’une part' dans la clause relative à la demande d’analyse du prélèvement B pour rendre le texte plus clair.

A modifié les dispositions suivantes :

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