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Modification des formations de l'école
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la liste des formations dispensées
- Décret n° 93-1289 du 8 décembre 1993Art. 3
Décret n°2016-989 du 20 juillet 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 93-1289 du 8 décembre 1993
Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 93-1289 du 8 décembre 1993Art. 3
cite
Cité par
Source : Légifrance
Modification de la liste des personnes accueillies par l'école
Décret n°2016-989 du 20 juillet 2016 · art. 5
Modernisation des termes pour les bénéficiaires et aides aux étudiants
Décret n°2016-989 du 20 juillet 2016 · art. 13
Modification des conditions de scolarité
Décret n°2016-989 du 20 juillet 2016 · art. 14
Les formations proposées par l'école
Décret n°93-1289 du 8 décembre 1993 · art. 3 (V)
Le deuxième cycle d'études supérieures
Code de l'éducation · art. L612-5
Le troisième cycle et le doctorat
Code de l'éducation · art. L612-7