Décret n°2016-734 du 2 juin 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code forestier (nouveau)

Sct. Section 1 : Contenu et agrément du plan simple de gestion et du plan simple de gestion concerté

A créé les dispositions suivantes :

-

Code forestier (nouveau)

Art. R312-4-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code forestier (nouveau)

Art. R312-5

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code forestier (nouveau)

Sct. Chapitre II : Plans simples de gestion et plan simple de gestion concerté

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Modification du contenu des plans de gestion pour les forêts privées

Résumé. Les plans de gestion des forêts privées doivent maintenant inclure des analyses économiques, environnementales et sociales, ainsi que des programmes de coupes cohérents entre propriétaires.

A modifié les dispositions suivantes :

Code forestier (nouveau)Sct. Section 1 : Contenu et agrément du plan simple de gestion et du plan simple de gestion concerté
- Code forestier (nouveau)
Sct. Section 1 : Contenu et agrément du plan simple de gestion et du plan simple de gestion concerté

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code forestier (nouveau)Sct. Chapitre II : Plans simples de gestion et plan simple de gestion concerté
- Code forestier (nouveau)
Sct. Chapitre II : Plans simples de gestion et plan simple de gestion concerté

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