Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réduction du temps de passage entre échelons
Résumé. Le temps passé dans les échelons pour accéder à l'échelon supérieur est réduit.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-1316 du 21 octobre 2005Art. 2 → Version 2
- Décret n°2005-1316 du 21 octobre 2005Art. 2