Décret n°2016-694 du 27 mai 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-1316 du 21 octobre 2005

Art. 2

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Réduction du temps de passage entre échelons

Résumé. Le temps passé dans les échelons pour accéder à l'échelon supérieur est réduit.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2005-1316 du 21 octobre 2005Art. 2 → Version 2
- Décret n°2005-1316 du 21 octobre 2005
Art. 2

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