Décret n°2016-638 du 19 mai 2016

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-748 du 27 juin 2011

Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 17

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Fixation de la durée moyenne des échelons

Résumé. La durée moyenne du temps passé dans chaque échelon des grades des corps médico-techniques de la fonction publique hospitalière est fixée.

A modifié les dispositions suivantes :

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