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Modification des règles de sécurité pour les équipements sous pression
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'environnementSct. Section 16 : Suivi en service des équipements sous pression nucléaires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Pas de changement
- Code de l'environnementArt. R557-9-2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d’une référence réglementaire aux appareils à pressionCode de l'environnementArt. R557-1-2 : Autorités compétentes pour la supervision des équipements à risque
→ Version 2 : Extension des compétences nucléairesCode de l'environnementArt. R557-1-3 : Déroger aux règles de sécurité pour certains produits à risques
→ Version 2 : Ajout d’une clause conditionnelle concernant les arrêtés
- Code de l'environnementArt. R557-1-1, Art. R557-1-2, Art. R557-1-3, Art. R557-4-1, Art. R557-4-6, Art. R557-4-7, Art. R557-5-1, Art. R557-9-1, Art. R557-9-2, Art. R557-12-1, Art. R557-12-5, Art. R557-12-9, Art. R557-15-5, Art. R557-9-3, Art. R557-9-4, Art. R557-10-3