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Modification des règles de classement des agents de maîtrise principal
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-1382 du 12 octobre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 88-547 du 6 mai 1988
Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Conservation de l'ancienneté pour les promotions dans la fonction publique
Décret n°2016-1382 du 12 octobre 2016 · art. 6
Précision des durées d'échelon pour les agents de maîtrise
Décret n°2016-1382 du 12 octobre 2016 · art. 7
Classement des agents de maîtrise principal
Décret n°88-547 du 6 mai 1988 · art. 15 (VD)