Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des références pour le classement des stagiaires
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-368 du 1 avril 1992Art. 6
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-368 du 1 avril 1992
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 92-368 du 1 avril 1992Art. 6
Cité par
Source : Légifrance
Modification des règles d'avancement pour les opérateurs territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 10
Modification des règles d'avancement des agents sociaux territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 19
Modification des conditions d'avancement pour les agents territoriaux spécialisés
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 27
Modification des règles d'avancement pour les auxiliaires de puériculture territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 38
Modification des règles d'avancement pour les auxiliaires de soins territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 48
Modification des règles d'avancement des gardes champêtres
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 58
Modification des règles de classement des stagiaires
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 67
Modification du statut des adjoints techniques territoriaux
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 79
Modification des règles de classement des stagiaires
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 92
Modification des règles de classement des stagiaires
Décret n°2016-1372 du 12 octobre 2016 · art. 103
Art. 6 (VD)
Décret n°92-368 du 1 avril 1992
Classement des fonctionnaires de catégorie C
Décret n°2016-596 du 12 mai 2016 · art. 4