Décret n°2016-101 du 2 février 2016

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990

Art. 10

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990

Art. 10-2, Art. 10-3, Art. 10-4

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990

Art. 10-1

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Dispense de formation et titularisation simplifiée pour les professeurs de lycée professionnel agricole

Résumé. Les professeurs de lycée professionnel agricole peuvent être dispensés de formation et titularisés sans master ni certificat d'aptitude.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 10
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990
Art. 10

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 10-1
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990
Art. 10-1

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