Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la procédure de recrutement des attachés temporaires d'enseignement et de recherche
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification des instances décisionnelles pour les dispenses de doctoratDécret n° 88-654 du 7 mai 1988Art. 3 : Recrutement des attachés temporaires d'enseignement et de recherche
→ Version 4 : Modification de la composition du conseil consultatif pour le recrutement
- Décret n° 88-654 du 7 mai 1988Art. 2-1, Art. 3