A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n°2009-464 du 23 avril 2009Art. 10 : Règles applicables aux doctorants contractuels
→ Version 2
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009Art. 3, Art. 10
DÉCRET n°2015-527 du 12 mai 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009
Art. 3, Art. 10
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009Art. 3, Art. 10
modifie
Source : Légifrance
Modification des règles d'attribution de la prime de responsabilités pédagogiques
DÉCRET n°2015-527 du 12 mai 2015 · art. 4
Règles applicables aux doctorants contractuels
Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 · art. 10 (M)
Contrat doctoral : recrutement et conditions
Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 · art. 3 (M)