6. RESSOURCES ET PERSONNEL

7. Le texte actuel du paragraphe 6.2 est remplacé par le suivant :
   « 6.2. La compagnie devrait s'assurer que chaque navire est :
   .1 Doté d'un personnel navigant ayant les qualifications, les brevets et certificats et l'aptitude physique qu'exigent les prescriptions nationales et internationales ; et
   .2 Doté d'effectifs appropriés afin de couvrir tous les aspects liés au maintien de la sécurité des opérations à bord (*).

(*) Se reporter aux Principes à observer pour déterminer les effectifs minimaux de sécurité, que l'Organisation a adoptés par la résolution A.1047 (27). »

12. VÉRIFICATION, EXAMEN ET ÉVALUATION EFFECTUÉS PAR LA COMPAGNIE

13. Le nouveau paragraphe 12.2 ci-après est inséré après l'actuel paragraphe 12.1 et les actuels paragraphes 12.2 à 12.6 sont renumérotés 12.3 à 12.7 :
    « 12.2 La compagnie devrait vérifier périodiquement que tous ceux qui exécutent des tâches liées au Code ISM agissent en conformité avec les responsabilités qui incombent à la compagnie en vertu du Code. »
    Notes de bas de page et paragraphe à ajouter dans l'avant-propos du Code

14. Au paragraphe 1.1.10 est insérée la note ci-après en bas de page se rapportant aux mots « Défaut de conformité majeur » :

« Se reporter aux Procédures concernant les défauts de conformité majeurs au Code ISM qui ont été observés (MSC/Circ.1059-MEPC/Circ.401). »

2. Au paragraphe 1.2.3.2 est insérée la note ci-après en bas de page :

« Se reporter à la Liste des codes, recueils de règles, recommandations, directives et autres instruments non obligatoires ayant trait à la sécurité et à la sûreté (MSC.1/Circ.1371). »

3. Est ajoutée la note de bas de page ci-après se rapportant au titre de la section 3 :

« Se reporter aux Directives pour l'application opérationnelle du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) par les compagnies (MSC-MEPC.7/Circ.5). »

4. Est ajoutée la note de bas de page ci-après se rapportant au titre de la section 4 :

« Se reporter aux Directives sur les qualifications, la formation et l'expérience requises pour s'acquitter du rôle de personne désignée en vertu des dispositions du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) (MSC-MEPC.7/Circ.6). »

5. Est ajoutée la note de bas de page ci-après se rapportant au titre de la section 8 :

« Se reporter aux Directives relatives à la structure d'un système intégré de planification des situations d'urgence à bord, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.852 (20), telles que modifiées. »

6. Est ajoutée la note de bas de page ci-après se rapportant au titre de la section 9 :

« Se reporter aux Recommandations concernant la notification des quasi-accidents (MSC-MEPC.7/Circ.7). »

7. Est ajoutée la note de bas de page ci-après se rapportant au titre de la section 11 :

« Se reporter à la Liste révisée des certificats et documents que les navires sont tenus d'avoir à bord (FAL.2/Circ.127, MEPC.1/Circ.817 et MSC.1/Circ.1462). »

8. Le nouveau paragraphe ci-après est inséré dans l'avant-propos de la publication du Code.

« Les notes de bas de page figurant dans le présent Code, qui ont été insérées à titre de référence et d'indication, n'en constituent pas des prescriptions. Toutefois, conformément au paragraphe 1.2.3.2, il faudrait tenir compte de toutes les directives et recommandations pertinentes, etc. Dans tous les cas, le lecteur doit consulter la version la plus récente des textes du document auquel fait référence une note de bas de page, en gardant à l'esprit le fait que ces textes auront pu être révisés ou être remplacés par une version actualisée. »