Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des conditions de radiation d'un réserviste
Résumé. Les conditions de radiation d'un réserviste de la réserve opérationnelle sont simplifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R4211-12 : Radiation de la réserve opérationnelle
→ Version 2 : Simplification des critères et procédures de radiation
→ Version 2 : Simplification des critères et procédures de radiation
- Code de la défense.Art. R4211-12