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Modification de la durée et du mode de nomination du directeur
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°98-371 du 13 mai 1998Art. 11
DÉCRET n°2015-1331 du 22 octobre 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°98-371 du 13 mai 1998
Art. 11
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°98-371 du 13 mai 1998Art. 11
Cité par
Source : Légifrance
Modification des ressources et du mandat du directeur général
DÉCRET n°2015-1331 du 22 octobre 2015 · art. 20
Modification des règles de gestion de l'institut
DÉCRET n°2015-1331 du 22 octobre 2015 · art. 24
Renouvellement possible du mandat de directeur de théâtre national
DÉCRET n°2015-1331 du 22 octobre 2015 · art. 35
Art. 11 (M)
Décret n°98-371 du 13 mai 1998