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Renouvellement possible du mandat de directeur de théâtre national
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-1232 du 20 novembre 2004Art. 21, Art. 16
DÉCRET n°2015-1331 du 22 octobre 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-1232 du 20 novembre 2004
Art. 21, Art. 16
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-1232 du 20 novembre 2004Art. 21, Art. 16
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