Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des opérations autorisées pour le traitement des déchets de pneumatiques
Résumé. La liste des opérations autorisées pour le traitement des déchets de pneumatiques est simplifiée et réduite à trois catégories principales.
A modifié les dispositions suivantes :