Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du rôle des conseils d'orientation
Résumé. Les conseils d'orientation de l'école nationale des sports de montagne sont désormais informés plutôt que consultés sur les activités et projets importants.
A modifié les dispositions suivantes :