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Modification des conditions d'intégration dans les corps de santé militaires
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002Art. 13
Décret n°2014-342 du 14 mars 2014
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 13
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002Art. 13
Cité par
Source : Légifrance
Modification des conditions de recrutement pour certains corps
Décret n°2014-342 du 14 mars 2014 · art. 3
Recrutement des psychologues militaires
Décret n°2014-342 du 14 mars 2014 · art. 4
Modification du reclassement des militaires
Décret n°2014-342 du 14 mars 2014 · art. 7
Art. 13 (M)
Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002