Décret n°2014-342 du 14 mars 2014

Article 4

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Article 4

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002

Art. 6-1

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Recrutement des psychologues militaires

Résumé. Les psychologues militaires sont recrutés selon les mêmes conditions que celles en vigueur le 9 décembre 2011 pour la fonction publique hospitalière.

A créé les dispositions suivantes :

Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002Art. 6-1
- Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002
Art. 6-1

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