A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D124-1 → Version 1Code de l'éducationArt. D124-2 → Version 1Code de l'éducationArt. D124-3 → Version 1Code de l'éducationArt. D124-4 → Version 1Code de l'éducationArt. D124-5 → Version 1Code de l'éducationArt. D124-6 → Version 1Code de l'éducationArt. D124-7 → Version 1Code de l'éducationArt. D124-8 → Version 1Code de l'éducationArt. D124-9 → Version 1
- Code de l'éducationArt. D124-1, Art. D124-2, Art. D124-3, Art. D124-4, Art. D124-5, Art. D124-6, Art. D124-7, Art. D124-8, Art. D124-9
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Chapitre IV : Stages et périodes de formation en milieu professionnel
- Code de l'éducationSct. Chapitre IV : Stages et périodes de formation en milieu professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D331-15 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D331-15
A créé les dispositions suivantes :
Code du travailArt. D1221-23-1 → Version 1
- Code du travailArt. D1221-23-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code du travailArt. D1221-25 → Version 2
- Code du travailArt. D1221-25
A créé les dispositions suivantes :
Code ruralSct. Paragraphe 3 : Stages et périodes de formation en milieu professionnelCode ruralArt. D813-55-1 → Version 1
- Code ruralSct. Paragraphe 3 : Stages et périodes de formation en milieu professionnel, Art. D813-55-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. D242-2-1 → Version 2
- Code de la sécurité sociale.Art. D242-2-1
1 version
13 créés
3 modifiés