A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6153-46 → Version 4
- Code de la santé publiqueArt. R6153-46
1 version
1 modifié
Décret n°2013-73 du 23 janvier 2013
Chapitre II : Fonctions hospitalières des étudiants en médecine
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6153-47 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. R6153-47
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6153-55 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. R6153-55
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6153-57 → Version 2
- Code de la santé publiqueArt. R6153-57
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6153-58 → Version 2
- Code de la santé publiqueArt. R6153-58
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6153-58-1 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. D6153-58-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6153-59 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. R6153-59
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6153-60 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. R6153-60
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6153-62-1 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R6153-62-1
1 version
1 créé
En vigueur depuis le samedi 26 janvier 2013
Chapitre II : Fonctions hospitalières des étudiants en médecine
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13