Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'affectation et de titularisation des stagiaires de l'éducation nationale
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001Art. 9
Décret n°2012-932 du 1er août 2012
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001
Art. 9
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001Art. 9
Source : Légifrance
Modification des conditions d'accès aux concours pour les personnels de direction
Décret n°2012-932 du 1er août 2012 · art. 17
Modification des règles pour les directeurs d'établissements d'enseignement adaptés
Décret n°2012-932 du 1er août 2012 · art. 18
Art. 9 (V)
Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001