Décret n°2012-762 du 9 mai 2012

Article 14

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Article 14

La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps d'infirmiers régis par le présent décret est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS DURÉE
Infirmier hors classe
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 2 ans 6 mois
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an 6 mois
Infirmier
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 1 an 6 mois
1er échelon 1 an

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 11 mai 2012 · Dernière version le 1 janvier 2022

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Durée des échelons pour les infirmiers

Résumé. Le décret fixe la durée moyenne pour chaque échelon des grades d'infirmiers, variant de 1 an à 4 ans selon le grade et l'échelon.

La durée moyenne du temps passé dans chacun des échelons des grades des corps d'infirmiers régis par le présent décret est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONS DURÉE
Infirmier hors classe
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 2 ans 6 mois
5e échelon 2 ans
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 2 ans
1er échelon 1 an 6 mois
Infirmier
11e échelon -
10e échelon 4 ans
9e échelon 4 ans
8e échelon 3 ans
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 2 ans 6 mois
4e échelon 2 ans
3e échelon 2 ans
2e échelon 1 an 6 mois
1er échelon 1 an

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022

Modifié parDécret n°2021-1803 du 23 décembre 2021art. 6 : Modification de la durée moyenne des échelons pour les infirmiers

En résumé. La durée moyenne du temps passé dans chaque échelon des grades d'infirmiers a été ajustée, avec des réductions notables pour certains échelons et la suppression de la distinction entre les classes d'infirmiers.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au vendredi 31 décembre 2021

Modifié parDécret n°2016-583 du 11 mai 2016art. 6 : Modification de la durée des échelons pour les infirmiers de l'État

En résumé. La durée moyenne du temps passé dans chaque échelon des grades d'infirmiers a été ajustée, avec des modifications spécifiques pour chaque échelon, notamment l'ajout de durées manquantes et l'allongement de certaines périodes.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au samedi 31 décembre 2016

Modifié parDécret n°2016-583 du 11 mai 2016art. 1 : Précision des durées d'échelon pour les infirmiers de l'État

En résumé. La mention 'durée moyenne' a été supprimée et les durées de passage dans chaque échelon des grades d'infirmiers sont confirmées sans modification.

En vigueur du vendredi 11 mai 2012 au jeudi 31 décembre 2015

Source : Légifrance