Décret n°2012-350 du 12 mars 2012

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991

Art. 90

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Modification des consignes de style pour les titres et résumés

Résumé. Le décret modifie les dispositions relatives aux consignes de style pour les titres et résumés d'articles principaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991Art. 90 → Version 20

Décret n° 91-1266 du 19 décembre 1991

Art. 90

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