Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification de la déclaration d'usage pour le classement sportif
Résumé. La déclaration d'usage pour le classement sportif est simplifiée : un justificatif médical ou une autorisation suffit désormais.
A modifié les dispositions suivantes :