A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 1 → Version 2Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 2 → Version 2Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 3 → Version 1Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURSDécret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales.Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 4 → Version 2Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 5 → Version 4Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 5-1 → Version 1Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. CHAPITRE II : Du concours externeDécret n°92-896 du 2 septembre 1992du concours interne et du troisième concoursDécret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 6 → Version 3Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. Section 1 : Du concours externeDécret n°92-896 du 2 septembre 1992du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistiqueDécret n°92-896 du 2 septembre 1992spécialité MusiqueDécret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. Sous-section 1 : Du concours externeDécret n°92-896 du 2 septembre 1992du concours interne et du troisième concours.Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 7 → Version 1Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. Sous-section 2 : Du concours externe.Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 8 → Version 1Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. Sous-section 3 : Du concours interne et du troisième concours.Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 9 → Version 3Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. Section 2 : Du concours externe de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistiqueDécret n°92-896 du 2 septembre 1992spécialité Danse.Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 9-1 → Version 2Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 9-2 → Version 2Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. Section 3 : Du concours externeDécret n°92-896 du 2 septembre 1992du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistiqueDécret n°92-896 du 2 septembre 1992spécialité Arts plastiquesDécret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 10 → Version 3Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. Sous-section 1 : Du concours externe.Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 11 → Version 1Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. Sous-section 2 : Du concours interne.Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 14 → Version 1Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. CHAPITRE III : Organisation des concours.Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 15 → Version 3Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 16 → Version 3Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 17 → Version 2Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 18 → Version 1Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 19 → Version 3Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. 20 → Version 1Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. AnnexesDécret n°92-896 du 2 septembre 1992Art. ANNEXE → Version 2Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 1 → Version 2Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Sct. TITRE II : ORGANISATION DU CONCOURSDécret n°92-898 du 2 septembre 1992Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales.Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 4 → Version 2Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 5 → Version 4Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 5-1 → Version 1Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Sct. CHAPITRE II : Du concours d'accès au cadre d'emplois des assistants territoriaux.Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 6 → Version 3Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 7 → Version 1Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 8 → Version 1Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Sct. CHAPITRE III : Organisation du concours.Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 9 → Version 3Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 10 → Version 3Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 11 → Version 1Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 12 → Version 1Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 13 → Version 4Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. 14 → Version 1Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Sct. AnnexesDécret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. ANNEXE I → Version 2Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. ANNEXE II → Version 1Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Art. ANNEXE III → Version 1
- Décret n°92-896 du 2 septembre 1992Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales., Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Sct. CHAPITRE II : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours, Art. 6, Sct. Section 1 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique, Sct. Sous-section 1 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours., Art. 7, Sct. Sous-section 2 : Du concours externe., Art. 8, Sct. Sous-section 3 : Du concours interne et du troisième concours., Art. 9, Sct. Section 2 : Du concours externe de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Danse., Art. 9-1, Art. 9-2, Sct. Section 3 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques, Art. 10, Sct. Sous-section 1 : Du concours externe., Art. 11, Sct. Sous-section 2 : Du concours interne., Art. 14, Sct. CHAPITRE III : Organisation des concours., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
- Décret n°92-898 du 2 septembre 1992Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS., Art. 1, Sct. TITRE II : ORGANISATION DU CONCOURS, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales., Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Sct. CHAPITRE II : Du concours d'accès au cadre d'emplois des assistants territoriaux., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. CHAPITRE III : Organisation du concours., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
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