A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 1 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Titre 1 : Dispositions propres à chaque corpsDécret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Section 1 : Corps des pédicures-podologues.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 2 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 3 → Version 4Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 4 → Version 3Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 5 → Version 5Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 6 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Section 2 : Corps des masseurs-kinésithérapeutes.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 7 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 8 → Version 4Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 9 → Version 3Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 10 → Version 5Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 11 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Section 3 : Corps des ergothérapeutes.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 12 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 13 → Version 4Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 14 → Version 3Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 15 → Version 5Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 16 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Section 4 : Corps des psychomotriciens.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 17 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 18 → Version 4Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 19 → Version 3Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 20 → Version 5Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 21 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Section 5 : Corps des orthophonistes.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 22 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 23 → Version 4Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 24 → Version 3Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 25 → Version 5Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 26 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Section 6 : Corps des orthoptistes.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 27 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 28 → Version 4Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 29 → Version 3Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 30 → Version 5Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 31 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Section 7 : Corps des diététiciens.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 32 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 33 → Version 4Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 34 → Version 3Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 35 → Version 5Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 36 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Titre 2 : Dispositions communesDécret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Section 1 : Nomination et titularisation.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 38 → Version 3Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 39 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 40 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 41 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 42 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Section 3 : Dispositions diverses.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 48 → Version 1Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 50 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 51 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 52 → Version 3Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 53 → Version 4Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Sct. Titre 3 : Dispositions transitoires.Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 54 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 58 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 59 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 60 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 60-I → Version 4Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 60-II → Version 1Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 61 → Version 1Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 62-2 → Version 1Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 63 → Version 2Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 64 → Version 1
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989Art. 1, Sct. Titre 1 : Dispositions propres à chaque corps, Sct. Section 1 : Corps des pédicures-podologues., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Corps des masseurs-kinésithérapeutes., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 3 : Corps des ergothérapeutes., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 4 : Corps des psychomotriciens., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Section 5 : Corps des orthophonistes., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Section 6 : Corps des orthoptistes., Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Section 7 : Corps des diététiciens., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Titre 2 : Dispositions communes, Sct. Section 1 : Nomination et titularisation., Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Sct. Section 3 : Dispositions diverses., Art. 48, Art. 50, Art. 51, Art. 52, Art. 53, Sct. Titre 3 : Dispositions transitoires., Art. 54, Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 60-I, Art. 60-II, Art. 61, Art. 62-2, Art. 63, Art. 64