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Décret n°2011-2115 du 30 décembre 2011

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Missions du conseil national.Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Composition du conseil national.Code de la santé publiqueSct. Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement du conseil national.Code de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Missions des conseils interrégionaux.Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Composition des conseils interrégionaux.Code de la santé publiqueSct. Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement des conseils interrégionauxCode de la santé publiqueArt. R4143-16 → Version 1
- Code de la santé publique
Sct. Sous-section 1 : Missions du conseil national., Sct. Sous-section 2 : Composition du conseil national., Sct. Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement du conseil national., Sct. Sous-section 1 : Missions des conseils interrégionaux., Sct. Sous-section 2 : Composition des conseils interrégionaux., Sct. Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement des conseils interrégionaux, Art. R4143-16

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Chapitre III : Développement professionnel continuCode de la santé publiqueSct. Section 1 : Contenu de l'obligationCode de la santé publiqueArt. R4143-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-6 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Section 2 : OrganisationCode de la santé publiqueArt. R4143-7 → Version 3Code de la santé publiqueSct. Section 3 : FinancementCode de la santé publiqueArt. R4143-8 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-9 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Section 4 : ContrôleCode de la santé publiqueArt. R4143-10 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-11 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-12 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-13 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Section 5 : Modalités d'application aux chirurgiens-dentistes non inscrits à l'ordreCode de la santé publiqueArt. R4143-14 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R4143-15 → Version 1
- Code de la santé publique
Sct. Chapitre III : Développement professionnel continu, Sct. Section 1 : Contenu de l'obligation, Art. R4143-1, Art. R4143-2, Art. R4143-3, Art. R4143-4, Art. R4143-5, Art. R4143-6, Sct. Section 2 : Organisation, Art. R4143-7, Sct. Section 3 : Financement, Art. R4143-8, Art. R4143-9, Sct. Section 4 : Contrôle, Art. R4143-10, Art. R4143-11, Art. R4143-12, Art. R4143-13, Sct. Section 5 : Modalités d'application aux chirurgiens-dentistes non inscrits à l'ordre, Art. R4143-14, Art. R4143-15

Effets de cet article

modifie

modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-14 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-13 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-12 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-11 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-10 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-9 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-8 (M) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-7 (Ab) → Version 3modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-6 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-5 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-4 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-3 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-2 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueart. R4143-1 (Ab) → Version 1modifie  Code de la santé publiqueSection 3 : Financement (V) → Version 2modifie  Code de la santé publiqueSection 2 : Organisation (V) → Version 2modifie  Code de la santé publiqueSection 1 : Contenu de l'obligation (V) → Version 2modifie  Code de la santé publiqueChapitre III : Développement professionnel continu (V) → Version 2

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Sct. Sous-section 1 : Missions du conseil national., Sct. Sous-section 2 : Composition du conseil national., Sct. Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement du conseil national., Sct. Sous-section 1 : Missions des conseils interrégionaux., Sct. Sous-section 2 : Composition des conseils interrégionaux., Sct. Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement des conseils interrégionaux, Art. R4143-16

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Sct. Chapitre III : Développement professionnel continu, Sct. Section 1 : Contenu de l'obligation, Art. R4143-1, Art. R4143-2, Art. R4143-3, Art. R4143-4, Art. R4143-5, Art. R4143-6, Sct. Section 2 : Organisation, Art. R4143-7, Sct. Section 3 : Financement, Art. R4143-8, Art. R4143-9, Sct. Section 4 : Contrôle, Art. R4143-10, Art. R4143-11, Art. R4143-12, Art. R4143-13, Sct. Section 5 : Modalités d'application aux chirurgiens-dentistes non inscrits à l'ordre, Art. R4143-14, Art. R4143-15