Décret n°2010-90 du 22 janvier 2010

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Paragraphe 2 : Fonctionnement , Art. D211-21, Art. D211-22, Art. D211-23, Art. D211-24, Art. D211-25, Art. D211-26, Art. D211-27, Art. D211-28 , Art. D211-29, Sct. Paragraphe 3 : Régime comptable et financier, Art. D211-30, Art. R211-31, Art. D211-32, Art. D211-33, Art. D211-34, Sct. Paragraphe 4 : Personnel, Art. D211-35, Sct. Paragraphe 1 : Missions, Art. D211-20

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D211-19, Art. R211-19

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Sous-section 2 : L'Institut français du cheval et de l'équitation, Art. R211-19

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Suppression des règles de l'Ecole nationale d'équitation

Résumé. Le décret supprime les règles sur l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale d'équitation.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 2 : FonctionnementCode du sportArt. D211-21 : Direction de l'Ecole nationale d'équitationCode du sportArt. D211-22 : Composition du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
-Code du sport.
Sct. Paragraphe 2 : Fonctionnement , Art. D211-21, Art. D211-22, Art. D211-23, Art. D211-24, Art. D211-25, Art. D211-26, Art. D211-27, Art. D211-28 , Art. D211-29, Sct. Paragraphe 3 : Régime comptable et financier, Art. D211-30, Art. R211-31, Art. D211-32, Art. D211-33, Art. D211-34, Sct. Paragraphe 4 : Personnel, Art. D211-35, Sct. Paragraphe 1 : Missions, Art. D211-20

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 2 : L'Institut français du cheval et de l'équitationCode du sportArt. R211-19 : Rôle de l'Institut français du cheval et de l'équitation
-Code du sport.
Sct. Sous-section 2 : L'Institut français du cheval et de l'équitation, Art. R211-19

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