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Sous-section 2

L'Institut français du cheval et de l'équitation

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Article D211-36

Siège de l'École nationale de voile et des sports nautiques

Code du sport

Article R211-19

Article R211-19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Institut français du cheval et de l'équitation

Résumé L'Institut français du cheval et de l'équitation à Saumur utilise des professeurs d'équitation spécialisés.

L'Institut français du cheval et de l'équitation, régi par les articles R. 653-13 à R. 653-29 du code rural et de la pêche maritime, gère une école située à Saumur dont les professeurs d'équitation sont les écuyers du Cadre noir.

Cette école exerce notamment les missions dévolues à l'Institut français du cheval et de l'équitation par les 6°, 7°, 8°, 9°, 10° et 11° du II de l'article R. 653-14 du code rural et de la pêche maritime.

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout d’une référence au Code des pêches maritimes

Résumé des changements Le texte ajoute une référence au Code des pêches maritimes aux mentions légales concernant l’Institut français du cheval et de l’équitation.

L'Institut français du cheval et de l'équitation, régi par les articles R. 653-13 à R. 653-29 du code rural et de la pêche maritime, gère une école située à Saumur dont les professeurs d'équitation sont les écuyers du Cadre noir.

Cette école exerce notamment les missions dévolues à l'Institut français du cheval et de l'équitation par les 6°, 7°, 8°, 9°, 10° et 11° du II de l'article R. 653-14 du code rural et de la pêche maritime.

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Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du lundi 1 février 2010

L'Institut français du cheval et de l'équitation, régi par les articles R. 653-13 à R. 653-29 du code rural, gère une école située à Saumur dont les professeurs d'équitation sont les écuyers du Cadre noir.

Cette école exerce notamment les missions dévolues à l'Institut français du cheval et de l'équitation par les 6°, 7°, 8°, 9°, 10° et 11° du II de l'article R. 653-14 du code rural.