Abrogé par DÉCRET n°2015-1065 du 26 août 2015 - art. 3
Créé le 1 janvier 2011 · Abrogé le 29 août 2015
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Présentation du pôle HESAM
« Hautes Etudes-Sorbonne-Arts et Métiers », dit « HESAM », est un pôle de recherche et d'enseignement supérieur constitué sous la forme d'un établissement public de coopération scientifique au sens de l'article L. 344-1 du code de la recherche (Création de pôles de recherche et d'enseignement supérieur), régi par les articles L. 344-4 (Rôle des établissements publics de coopération scientifique) à L. 344-10 (Financement et gestion des établissements publics de coopération scientifique) du même code.
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