DÉCRET n°2015-1065 du 26 août 2015

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2010-1751 du 30 décembre 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

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Suppression du pôle de recherche HESAM

Résumé. Le décret abroge les statuts et les dispositions relatives au pôle de recherche et d'enseignement supérieur HESAM.

A abrogé les dispositions suivantes :

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