Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des instituts et écoles de formation d'ingénieurs
Résumé. La liste des instituts et écoles de formation d'ingénieurs a été mise à jour en supprimant deux instituts et deux écoles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985Art. 1 → Version 14 : Suppression de deux écoles d'ingénieursDécret n°85-1243 du 26 novembre 1985Art. 2 : Création d'instituts de formation d'ingénieurs
→ Version 4 : Modification de la liste des instituts de formation d'ingénieurs
→ Version 4 : Modification de la liste des instituts de formation d'ingénieurs
- Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985Art. 1, Art. 2