Créé le 30 octobre 2003 · En vigueur du 1 avril 2009 au 20 août 2013
Sont créés les instituts internes de formation d'ingénieurs suivants :
Centre universitaire des sciences et techniques, Clermont-Ferrand-II ;
Institut des sciences de l'ingénieur de Toulon et du Var, Toulon ;
Institut supérieur des techniques avancées, Saint-Etienne ;
Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon ;
Institut des sciences et techniques de l'ingénieur de Lyon (ISTIL), Lyon-I ;
Institut supérieur d'études logistiques (ISEL), Le Havre ;
Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA), Clermont- Ferrand-II ;
Institut des sciences et techniques des Yvelines, Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines ;
Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté, Besançon.