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Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985

Article 1

Créé le 30 octobre 2003 · En vigueur du 1 avril 2009 au 20 août 2013

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion, Rennes-I ;

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME), université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis ;

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET) ;

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace, Mulhouse ;

Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse, Mulhouse ;

Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne Sud.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013

Abrogé parDécret n°2013-756 du 19 août 2013art. 4 (V)

En vigueur du mercredi 1 avril 2009 au mardi 20 août 2013

Modifié parDécret n°2009-329 du 25 mars 2009art. 19

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole

nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole

supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace, Mulhouse ;

Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse, Mulhouse ;

Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne Sud.

En vigueur du dimanche 1 mars 2009 au mardi 31 mars 2009

Modifié parDécret n°2009-189 du 18 février 2009art. 28

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure

d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace, Mulhouse ;

Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse, Mulhouse ;

Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne Sud.

En vigueur du dimanche 7 septembre 2008 au samedi 28 février 2009

Modifié parDécret n°2008-902 du 4 septembre 2008art. 1

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de

Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace, Mulhouse ;

Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse, Mulhouse ;

Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne Sud.

En vigueur du samedi 5 mai 2007 au samedi 6 septembre 2008

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace, Mulhouse ;

Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse, Mulhouse ;

Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne Sud.

En vigueur du mercredi 13 décembre 2006 au vendredi 4 mai 2007

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace, Mulhouse ;

Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse, Mulhouse ;

Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.

En vigueur du mercredi 1 novembre 2006 au mardi 12 décembre 2006

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace, Mulhouse ;

Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse, Mulhouse.

En vigueur du mardi 1 août 2006 au mardi 31 octobre 2006

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole supérieure des

sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure

d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs de

Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace, Mulhouse.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole nationale supérieure des industries textiles, Mulhouse ;

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur, Mulhouse ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs du Val de Loire, Tours ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry

.

En vigueur du vendredi 7 juillet 2006 au lundi 31 juillet 2006

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole supérieure des

sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs

en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure

d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs du Val de Loire, Tours ;

Ecole d'ingénieurs

de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI ;

Ecole polytechnique universitaire de Savoie, Chambéry ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace, Mulhouse.

En vigueur du mercredi 21 septembre 2005 au jeudi 6 juillet 2006

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole nationale supérieure des industries textiles, Mulhouse ;

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (Esigec) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur, Mulhouse ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs du Val de Loire, Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs d'Annecy, Chambéry ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI ;

Institut de formation d'ingénieurs, Paris-XI.

En vigueur du samedi 27 août 2005 au mardi 20 septembre 2005

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole nationale supérieure des industries textiles, Mulhouse ;

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (Esigec) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur, Mulhouse ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs du Val de Loire, Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs d'Annecy, Chambéry ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice ;

Ecole polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie, Paris-VI.

En vigueur du jeudi 10 mars 2005 au vendredi 26 août 2005

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole nationale supérieure des industries textiles, Mulhouse ;

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole

nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion, Rennes-I ;

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (Esigec) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur, Mulhouse ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole

nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs du Val de Loire, Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs d'Annecy, Chambéry ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie ;

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ;

Ecole polytechnique de l'université de Nice.

En vigueur du samedi 10 janvier 2004 au mercredi 9 mars 2005

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole nationale supérieure des industries textiles, Mulhouse ;

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy,

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure en sciences informatiques, Nice ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (Esigec) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur, Mulhouse ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Nice - Sophia-Antipolis ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs du Val de Loire, Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs d'Annecy, Chambéry ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie;Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;

Ecole polytechnique de l'université d'Orléans.

En vigueur du jeudi 30 octobre 2003 au vendredi 9 janvier 2004

Sont créées les écoles internes de formation d'ingénieurs suivantes :

Ecole nationale supérieure des industries textiles, Mulhouse ;

Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de physique, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure en sciences informatiques, Nice ;

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion, Rennes-I ;

Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (Esigec) ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement, Reims ;

Ecole supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur, Mulhouse ;

Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine, Nancy-I ;

Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, Limoges ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Nice - Sophia-Antipolis ;

Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles, Pau ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy, Aix-Marseille-II ;

Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire, Brest ;

Ecole d'ingénieurs du Val de Loire, Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs d'Annecy, Chambéry ;

Ecole d'ingénieurs de Cherbourg, Caen ;

Ecole supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ESTBB), Bordeaux II ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM), Le Mans ;

Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg, Strasbourg-I ;

Ecole d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique (MATMECA), Bordeaux-I ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM), Dijon ;

Ecole polytechnique de l'université de Nantes ;

Ecole polytechnique universitaire de Marseille, Aix-Marseille-I ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME), université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis ;

Ecole polytechnique universitaire de Lille ;

Ecole polytechnique de l'université de Grenoble-I ;

Ecole polytechnique de l'université de Tours ;

Ecole supérieure d'ingénieurs de poitiers.

Institut national polytechnique de Toulouse

Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;

Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET) ;

Ecole polytechnique universitaire de Montpellier ;

Institut national polytechnique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'hydraulique de mécanique de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble ;

Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble ;

Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes.

Institut national polytechnique de Nancy.

Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires ;

Ecole nationale supérieure de géologie ;

Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;

Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;

Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;

Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;

Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie.

Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels ;