A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n°2007-384 du 21 mars 2007Art. 1 : Présentation du Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) de l'université de Lorraine
→ Version 2
- Décret n°2007-384 du 21 mars 2007Art. 2
- Décret n°2007-384 du 21 mars 2007Art. 1