Abrogé2 avril 2014
Abrogé par Décret n°2014-390 du 29 mars 2014 - art. 2
Créé le 22 mars 2007 · En vigueur du 30 octobre 2009 au 1 avril 2014
Les statuts de PRES de l'université de Lorraine, annexés au présent décret, sont approuvés.
Décret n° 2007-384 du 21 mars 2007
Article 2
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 2 avril 2014
Abrogé parDécret n°2014-390 du 29 mars 2014art. 2
En vigueur du vendredi 30 octobre 2009 au mardi 1 avril 2014
Modifié parDécret n°2009-1316 du 26 octobre 2009art. 1
Les statuts de PRES de l'université de Lorraine,annexés au présent décret, sont approuvés.
En vigueur du jeudi 22 mars 2007 au jeudi 29 octobre 2009
Les statuts de Nancy Université, annexés au présent décret, sont approuvés.