Abrogé9 décembre 2011
Créé le 24 octobre 2009 · En vigueur du 4 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
-Morey-Saint-Denis.
Décret n°2009-1275 du 20 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1722 du 30 novembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
\- ⏺
⏺ Morey-Saint-Denis.
En vigueur du dimanche 20 novembre 2011 au samedi 3 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1567 du 16 novembre 2011art. 2Décret n°2011-1571 du 16 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
\- Roussette du Bugey ;
\- Morey-Saint-Denis ⏺
⏺
⏺.
En vigueur du lundi 12 septembre 2011 au samedi 19 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1097 du 9 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― ⏺
⏺ Roussette du Bugey ;
― Morey-Saint-Denis ;…
― Tavel ;…
― Châteauneuf-du-Pape.
En vigueur du samedi 10 septembre 2011 au dimanche 11 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1072 du 7 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― ⏺ Bugey ⏺ ;
― ⏺ Roussette du Bugey ⏺ ;
― ⏺ Morey-Saint-Denis ⏺ ;
― ⏺ Tavel ⏺ ;
― ⏺ Châteauneuf-du-Pape .
En vigueur du samedi 24 octobre 2009 au vendredi 9 septembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Saint-Pourçain » ;
― « Bugey » ;
― « Roussette du Bugey » ;
― « Morey-Saint-Denis » ;
― « Tavel » ;
― « Châteauneuf-du-Pape ».