Créé le 24 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
-Morey-Saint-Denis.
Décret n°2009-1275 du 20 octobre 2009
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
-Morey-Saint-Denis.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 24 octobre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
-Morey-Saint-Denis.
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1722 du 30 novembre 2011art. 2
En vigueur du lundi 12 septembre 2011 au samedi 19 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1097 du 9 septembre 2011art. 2
En vigueur du samedi 10 septembre 2011 au dimanche 11 septembre 2011
En vigueur du samedi 24 octobre 2009 au vendredi 9 septembre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1803 du 6 décembre 2011
Art. 2
Décret n°2011-1722 du 30 novembre 2011
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Pourçain
Décret n°2011-1072 du 7 septembre 2011 · art. 2
Suppression de l'AOC Bugey
Décret n°2011-1097 du 9 septembre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'appellation Châteauneuf-du-Pape
Décret n°2011-1567 du 16 novembre 2011 · art. 2
Suppression du cahier des charges de l'appellation Tavel
Décret n°2011-1571 du 16 novembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Roussette du Bugey'
Décret n°2011-1722 du 30 novembre 2011 · art. 2