Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Pourçain
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Saint-Pourçain est abrogée par un décret.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1275 du 20 octobre 2009Art. 1 → Version 2Décret n°2009-1275 du 20 octobre 2009Art. AOC Saint-Pourçain : Règles de l'appellation Saint-Pourçain
- Décret n°2009-1275 du 20 octobre 2009Art. 1, Art. AOC Saint-Pourçain