Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de l'administration du ministère
Résumé. L'administration du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative est réorganisée.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005Art. 1 → Version 2
- Décret n°2005-1795 du 30 décembre 2005Art. 1