Décret n°2008-690 du 10 juillet 2008

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Art. R432-6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Art. R432-7, Art. R432-14

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Modification des règles de transport et de gestion des poissons vivants

Résumé. Le décret modifie les règles sur le transport et la gestion des poissons vivants, en supprimant certaines dispositions et en changeant les références législatives.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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