Décret n°2008-376 du 17 avril 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code de la santé publique

Sct. Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien. , Sct. Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. , Sct. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. , Art. D6124-177-37, Sct. Paragraphe 1 : Conditions générales., Art. D6124-177-21, Art. D6124-177-38, Art. D6124-177-1, Art. D6124-177-22, Art. D6124-177-39, Art. D6124-177-2, Art. D6124-177-23, Sct. Paragraphe 9 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques. , Art. D6124-177-24, Art. D6124-177-3, Art. D6124-177-40, Art. D6124-177-4, Art. D6124-177-25, Sct. Paragraphe 10 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des brûlés. , Art. D6124-177-5, Sct. Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. , Art. D6124-177-41, Art. D6124-177-6, Art. D6124-177-26, Art. D6124-177-42, Sct. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. , Art. D6124-177-7, Art. D6124-177-43, Art. D6124-177-27, Art. D6124-177-8, Art. D6124-177-44, Art. D6124-177-28, Art. D6124-177-9, Sct. Paragraphe 11 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections liées aux conduites addictives. , Art. D6124-177-29, Sct. Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents., Art. D6124-177-45, Art. D6124-177-10, Art. D6124-177-30, Art. D6124-177-46, Art. D6124-177-11, Art. D6124-177-31, Art. D6124-177-47, Sct. Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires. , Art. D6124-177-12, Art. D6124-177-48, Art. D6124-177-32, Art. D6124-177-13, Sct. Paragraphe 12 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance. , Art. D6124-177-14, Art. D6124-177-33, Art. D6124-177-49, Art. D6124-177-15, Art. D6124-177-34, Art. D6124-177-50, Art. D6124-177-16, Art. D6124-177-35, Art. D6124-177-51, Art. D6124-177-36, Sct. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur., Art. D6124-177-52, Art. D6124-177-17, Art. D6124-177-53, Art. D6124-177-18, Art. D6124-177-19, Art. D6124-177-20

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Nouvelles règles pour l'organisation des soins spécialisés

Résumé. Un décret précise les nouvelles règles pour les hôpitaux afin d'améliorer les soins pour les personnes âgées, les cancéreux et ceux avec des problèmes respiratoires.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestifCode de la santé publiquemétabolique et endocrinien.Code de la santé publiqueSct. Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation.
- Code de la santé publique
Sct. Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien. , Sct. Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. , Sct. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. , Art. D6124-177-37, Sct. Paragraphe 1 : Conditions générales., Art. D6124-177-21, Art. D6124-177-38, Art. D6124-177-1, Art. D6124-177-22, Art. D6124-177-39, Art. D6124-177-2, Art. D6124-177-23, Sct. Paragraphe 9 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques. , Art. D6124-177-24, Art. D6124-177-3, Art. D6124-177-40, Art. D6124-177-4, Art. D6124-177-25, Sct. Paragraphe 10 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des brûlés. , Art. D6124-177-5, Sct. Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. , Art. D6124-177-41, Art. D6124-177-6, Art. D6124-177-26, Art. D6124-177-42, Sct. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. , Art. D6124-177-7, Art. D6124-177-43, Art. D6124-177-27, Art. D6124-177-8, Art. D6124-177-44, Art. D6124-177-28, Art. D6124-177-9, Sct. Paragraphe 11 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections liées aux conduites addictives. , Art. D6124-177-29, Sct. Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents., Art. D6124-177-45, Art. D6124-177-10, Art. D6124-177-30, Art. D6124-177-46, Art. D6124-177-11, Art. D6124-177-31, Art. D6124-177-47, Sct. Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires. , Art. D6124-177-12, Art. D6124-177-48, Art. D6124-177-32, Art. D6124-177-13, Sct. Paragraphe 12 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance. , Art. D6124-177-14, Art. D6124-177-33, Art. D6124-177-49, Art. D6124-177-15, Art. D6124-177-34, Art. D6124-177-50, Art. D6124-177-16, Art. D6124-177-35, Art. D6124-177-51, Art. D6124-177-36, Sct. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur., Art. D6124-177-52, Art. D6124-177-17, Art. D6124-177-53, Art. D6124-177-18, Art. D6124-177-19, Art. D6124-177-20

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