A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestifCode de la santé publiquemétabolique et endocrinien.Code de la santé publiqueSct. Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation.Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-37 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 1 : Conditions générales.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-21 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-38 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-22 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-39 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-23 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 9 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-24 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-40 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-25 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 10 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des brûlés.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-5 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-41 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-6 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-26 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-42 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-7 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-43 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-27 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-8 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-44 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-28 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-9 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 11 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections liées aux conduites addictives.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-29 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-45 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-10 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-30 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-46 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-11 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-31 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-47 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-12 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-48 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-32 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-13 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 12 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée polypathologiqueCode de la santé publiquedépendante ou à risque de dépendance.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-14 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-33 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-49 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-15 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-34 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-50 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-16 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-35 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-51 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-36 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur.Code de la santé publiqueArt. D6124-177-52 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-17 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-53 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-18 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-19 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-177-20 → Version 1
- Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien. , Sct. Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. , Sct. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. , Art. D6124-177-37, Sct. Paragraphe 1 : Conditions générales., Art. D6124-177-21, Art. D6124-177-38, Art. D6124-177-1, Art. D6124-177-22, Art. D6124-177-39, Art. D6124-177-2, Art. D6124-177-23, Sct. Paragraphe 9 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques. , Art. D6124-177-24, Art. D6124-177-3, Art. D6124-177-40, Art. D6124-177-4, Art. D6124-177-25, Sct. Paragraphe 10 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des brûlés. , Art. D6124-177-5, Sct. Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. , Art. D6124-177-41, Art. D6124-177-6, Art. D6124-177-26, Art. D6124-177-42, Sct. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. , Art. D6124-177-7, Art. D6124-177-43, Art. D6124-177-27, Art. D6124-177-8, Art. D6124-177-44, Art. D6124-177-28, Art. D6124-177-9, Sct. Paragraphe 11 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections liées aux conduites addictives. , Art. D6124-177-29, Sct. Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents., Art. D6124-177-45, Art. D6124-177-10, Art. D6124-177-30, Art. D6124-177-46, Art. D6124-177-11, Art. D6124-177-31, Art. D6124-177-47, Sct. Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires. , Art. D6124-177-12, Art. D6124-177-48, Art. D6124-177-32, Art. D6124-177-13, Sct. Paragraphe 12 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance. , Art. D6124-177-14, Art. D6124-177-33, Art. D6124-177-49, Art. D6124-177-15, Art. D6124-177-34, Art. D6124-177-50, Art. D6124-177-16, Art. D6124-177-35, Art. D6124-177-51, Art. D6124-177-36, Sct. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur., Art. D6124-177-52, Art. D6124-177-17, Art. D6124-177-53, Art. D6124-177-18, Art. D6124-177-19, Art. D6124-177-20