- Code de la santé publique

Sct. Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien. , Sct. Sous-section 14 : Soins de suite et de réadaptation. , Sct. Paragraphe 4 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux. , Art. D6124-177-37, Sct. Paragraphe 1 : Conditions générales., Art. D6124-177-21, Art. D6124-177-38, Art. D6124-177-1, Art. D6124-177-22, Art. D6124-177-39, Art. D6124-177-2, Art. D6124-177-23, Sct. Paragraphe 9 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques. , Art. D6124-177-24, Art. D6124-177-3, Art. D6124-177-40, Art. D6124-177-4, Art. D6124-177-25, Sct. Paragraphe 10 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des brûlés. , Art. D6124-177-5, Sct. Paragraphe 5 : Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux. , Art. D6124-177-41, Art. D6124-177-6, Art. D6124-177-26, Art. D6124-177-42, Sct. Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires. , Art. D6124-177-7, Art. D6124-177-43, Art. D6124-177-27, Art. D6124-177-8, Art. D6124-177-44, Art. D6124-177-28, Art. D6124-177-9, Sct. Paragraphe 11 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections liées aux conduites addictives. , Art. D6124-177-29, Sct. Paragraphe 2 : Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents., Art. D6124-177-45, Art. D6124-177-10, Art. D6124-177-30, Art. D6124-177-46, Art. D6124-177-11, Art. D6124-177-31, Art. D6124-177-47, Sct. Paragraphe 7 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires. , Art. D6124-177-12, Art. D6124-177-48, Art. D6124-177-32, Art. D6124-177-13, Sct. Paragraphe 12 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance. , Art. D6124-177-14, Art. D6124-177-33, Art. D6124-177-49, Art. D6124-177-15, Art. D6124-177-34, Art. D6124-177-50, Art. D6124-177-16, Art. D6124-177-35, Art. D6124-177-51, Art. D6124-177-36, Sct. Paragraphe 3 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur., Art. D6124-177-52, Art. D6124-177-17, Art. D6124-177-53, Art. D6124-177-18, Art. D6124-177-19, Art. D6124-177-20

-Code de la santé publique

Art. D1332-1, Art. D6121-7, Art. D6124-303, Art. D6124-478

-Code de l'action sociale et des familles

Art. D242-14