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Paragraphe 2

Conditions particulières à la mention “ polyvalent ”

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Article D6124-177-11

Conditions spécifiques pour les sites de gériatrie

Code de la santé publique

Article D6124-177-10

Article D6124-177-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'organisation des soins pour les patients en hospitalisation complète ou à temps partiel

Résumé Les patients reçoivent au moins un traitement par jour ouvré, qu'ils soient hospitalisés à temps plein ou partiel.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins une séquence de traitement individuelle ou collective.

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Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Remplacement complet du contenu – passage aux modalités d'organisation

Résumé des changements Le texte actuel décrit les modalités d'organisation des soins et la fréquence minimale de traitement par patient, alors que le texte précédent détaillait les qualifications requises pour le médecin coordonnateur.

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins une séquence de traitement individuelle ou collective.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du lundi 21 avril 2008

Le médecin coordonnateur est qualifié en médecine générale ou qualifié spécialiste en pédiatrie ou en médecine physique et de réadaptation, ou qualifié spécialiste d'une des affections mentionnées à l'article R. 6123-120 que prend en charge le titulaire de l'autorisation.

S'il n'est pas qualifié spécialiste en pédiatrie, le médecin coordonnateur justifie d'une formation ou d'une expérience attestées dans la prise en charge de l'enfant.