A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°80-6 du 2 janvier 1980art. 1 (V) : Taux de cotisation retraite pour enseignants du privé
→ Version 2 : Précision des institutions de retraite et clarification des conditions d'applicationDécret n°80-6 du 2 janvier 1980art. 2 (V) : Taux des cotisations de retraite complémentaire
→ Version 5 : Simplification des modalités de calcul des cotisationsDécret n°80-6 du 2 janvier 1980art. 3 (V) : Taux de cotisations pour la retraite des cadres
→ Version 6 : Simplification du calcul des cotisations pour le régime de retraite des cadres
→ Version 2 : Précision des institutions de retraite et clarification des conditions d'applicationDécret n°80-6 du 2 janvier 1980art. 2 (V) : Taux des cotisations de retraite complémentaire
→ Version 5 : Simplification des modalités de calcul des cotisationsDécret n°80-6 du 2 janvier 1980art. 3 (V) : Taux de cotisations pour la retraite des cadres
→ Version 6 : Simplification du calcul des cotisations pour le régime de retraite des cadres
- Décret n°80-6 du 2 janvier 1980art. 1 (V)
- Décret n°80-6 du 2 janvier 1980art. 2 (V)
- Décret n°80-6 du 2 janvier 1980art. 3 (V)