Décret n°2006-77 du 24 janvier 2006

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique
art. R6123-69 (V)
- Code de la santé publique
art. R6123-70 (V)
- Code de la santé publique
art. R6123-71 (V)
- Code de la santé publique
art. R6123-72 (V)
- Code de la santé publique
art. R6123-73 (M)
- Code de la santé publique
art. R6123-74 (V)

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Modification de dispositions administratives

Résumé. Un décret a changé certaines règles administratives en janvier 2006.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueart. R6123-69 (V) : Définition de la chirurgie cardiaque
→ Version 2 : Extension du champ défini pour la chirurgie cardiaque
Code de la santé publiqueart. R6123-70 (V) : Les deux types de chirurgie cardiaque
→ Version 2 : Définition explicite des activités et exigence de localisation
Code de la santé publiqueart. R6123-71 (V) : Conditions pour pratiquer la chirurgie cardiaque chez les adultes
→ Version 2 : Simplification des critères techniques pour l’autorisation en chirurgie cardiaque adulte
- Code de la santé publique
art. R6123-69 (V)
- Code de la santé publique
art. R6123-70 (V)
- Code de la santé publique
art. R6123-71 (V)
- Code de la santé publique
art. R6123-72 (V)
- Code de la santé publique
art. R6123-73 (M)
- Code de la santé publique
art. R6123-74 (V)

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