A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1183 du 4 décembre 2000art. 1 (AbD)
1 version
1 modifié
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Section parente
Section suivante
modifiant le décret n° 2000-1183 du 4 décembre 2000 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de l'air
Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la défense,
Vu le décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, modifié par le décret n° 2005-687 du 21 juin 2005 ;
Vu le décret n° 2000-1183 du 4 décembre 2000 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de l'air,
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1183 du 4 décembre 2000art. 1 (AbD)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1183 du 4 décembre 2000art. 2 (AbD)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1183 du 4 décembre 2000art. 3 (AbD)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1183 du 4 décembre 2000art. 4 (AbD)
- Décret n°2000-1183 du 4 décembre 2000art. 5 (AbD)
- Décret n°2000-1183 du 4 décembre 2000art. 6 (AbD)
1 version
3 modifiés
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-1183 du 4 décembre 2000art. 6-1 (AbD)
1 version
1 créé
En vigueur depuis le 23 juin 2005
La ministre de la défense est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Par le Premier ministre :
Dominique de Villepin
La ministre de la défense,
Michèle Alliot-Marie
En vigueur depuis le jeudi 23 juin 2005